Conseil Municipal // 7 octobre 2025

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  • Désignation d’un secrétaire de séance et Adoption de la séance du 9 septembre 2025
  • Participation employeur pour la santé – procédure de labellisation à compter du 1er janvier 2026 ;
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs ;
  • Validation d’une servitude au profit de GrDF sur la propriété privée de la commune ;
  • Convention avec le département : aménagements de sécurité sur la RD 19 ;
  • Approbation du rapport sur les prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 ;
  • CLECT : Présentation du dernier rapport ;
  • Tarification « assainissement collectif 2026 » ;
  • Opération école et cinéma 2025 ;
  • Demande subvention exceptionnelle au profit de l’outil en main (création de la boite à livres)
  • Modification de la délibération sollicitant un fonds de concours communautaire pour un projet mobilité : intégration du plan de financement ;
  • Avenants espaces jeunesse ;
  • Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour les frais d’affranchissement ;
  • Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour le contrat de maintenance des logiciels ;
  • Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;
  • Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.
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Désignation d’un secrétaire de séance et Adoption de la séance du 9 septembre 2025
02:45
Participation employeur pour la santé – procédure de labellisation à compter du 1er janvier 2026 ;
01:21
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs ;
00:03
Validation d’une servitude au profit de GrDF sur la propriété privée de la commune ;
02:02
Convention avec le département : aménagements de sécurité sur la RD 19 ;
02:03
Approbation du rapport sur les prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 ;
05:53
CLECT : Présentation du dernier rapport ;
01:16
Tarification « assainissement collectif 2026 » ;
06:16
Opération école et cinéma 2025 ;
01:04
Demande subvention exceptionnelle au profit de l’outil en main (création de la boite à livres)
03:26
Modification de la délibération sollicitant un fonds de concours communautaire pour un projet mobilité : intégration du plan de financement ;
04:37
Avenants espaces jeunesse ;
00:19
Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour les frais d’affranchissement ;
01:20
Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour le contrat de maintenance des logiciels ;
00:30
Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;
09:43
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.
06:25

Informations

Enregistré le 7 oct. 2025
Durée totale : 49:03

Description

ORDRE DU JOUR

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Adoption de la séance du 9 septembre 2025

Gestion du personnel :

  1. Participation employeur pour la santé – procédure de labellisation à compter du 1er janvier 2026 ;
  2. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs ;

Affaires règlementaires :

  1. Validation d’une servitude au profit de GrDF sur la propriété privée de la commune ;
  2. Convention avec le département : aménagements de sécurité sur la RD 19 ;
  3. Approbation du rapport sur les prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 ;

Affaires financières :

  1. CLECT : Présentation du dernier rapport ;
  2. Tarification « assainissement collectif 2026 » ;
  3. Opération école et cinéma 2025 ;
  4. Demande subvention exceptionnelle au profit de l’outil en main (création de la boite à livres)
  5. Modification de la délibération sollicitant un fonds de concours communautaire pour un projet mobilité : intégration du plan de financement ;
  6. Avenants espaces jeunesse ;
  7. Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour les frais d’affranchissement ;
  8. Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour le contrat de maintenance des logiciels ;
  9. Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.

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Conseil Municipal // 7 octobre 2025

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ORDRE DU JOUR

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Adoption de la séance du 9 septembre 2025

Gestion du personnel :

  1. Participation employeur pour la santé – procédure de labellisation à compter du 1er janvier 2026 ;
  2. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs ;

Affaires règlementaires :

  1. Validation d’une servitude au profit de GrDF sur la propriété privée de la commune ;
  2. Convention avec le département : aménagements de sécurité sur la RD 19 ;
  3. Approbation du rapport sur les prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 ;

Affaires financières :

  1. CLECT : Présentation du dernier rapport ;
  2. Tarification « assainissement collectif 2026 » ;
  3. Opération école et cinéma 2025 ;
  4. Demande subvention exceptionnelle au profit de l’outil en main (création de la boite à livres)
  5. Modification de la délibération sollicitant un fonds de concours communautaire pour un projet mobilité : intégration du plan de financement ;
  6. Avenants espaces jeunesse ;
  7. Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour les frais d’affranchissement ;
  8. Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour le contrat de maintenance des logiciels ;
  9. Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.

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Désignation d’un secrétaire de séance et Adoption de la séance du 9 septembre 2025

Désignation d’un secrétaire de séance et Adoption de la séance du 9 septembre 2025

02:45
Participation employeur pour la santé – procédure de labellisation à compter du 1er janvier 2026 ;

Participation employeur pour la santé – procédure de labellisation à compter du 1er janvier 2026 ;

01:21
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs ;

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs ;

00:03
Validation d’une servitude au profit de GrDF sur la propriété privée de la commune ;

Validation d’une servitude au profit de GrDF sur la propriété privée de la commune ;

02:02
Convention avec le département : aménagements de sécurité sur la RD 19 ;

Convention avec le département : aménagements de sécurité sur la RD 19 ;

02:03
Approbation du rapport sur les prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 ;

Approbation du rapport sur les prix et la qualité du service d’assainissement collectif 2024 ;

05:53
CLECT : Présentation du dernier rapport ;

CLECT : Présentation du dernier rapport ;

01:16
Tarification « assainissement collectif 2026 » ;

Tarification « assainissement collectif 2026 » ;

06:16
Opération école et cinéma 2025 ;

Opération école et cinéma 2025 ;

01:04
Demande subvention exceptionnelle au profit de l’outil en main (création de la boite à livres)

Demande subvention exceptionnelle au profit de l’outil en main (création de la boite à livres)

03:26
Modification de la délibération sollicitant un fonds de concours communautaire pour un projet mobilité : intégration du plan de financement ;

Modification de la délibération sollicitant un fonds de concours communautaire pour un projet mobilité : intégration du plan de financement ;

04:37
Avenants espaces jeunesse ;

Avenants espaces jeunesse ;

00:19
Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour les frais d’affranchissement ;

Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour les frais d’affranchissement ;

01:20
Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour le contrat de maintenance des logiciels ;

Convention financière entre le SIVU de Transport Scolaire et la commune pour le contrat de maintenance des logiciels ;

00:30
Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;

Décisions modificatives des budgets Principal et annexes ;

09:43
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.

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